Journal Officiel

Maternité Allaitant

JOURNAL OFFICIEL N°181 DU 1 OCTOBRE 2022

Décret N° 0242/PR/MCPME du 04/09/2022 portant nomenclature des Corps des Métiers de l'Artisanat en République Gabonaise


Le Président de la République,
Chef de l'Etat ;

Vu la Constitution ;

Vu l'ordonnance n°10/89 du 28 septembre 1989 portant réglementation des activités de commerçant, d'industriel ou d'artisan en République Gabonaise, ratifiée par la loi n°11/89 du 29 décembre 1989 ;

Vu la loi n°14/98 du 23 juillet 1998 fixant le régime de la concurrence en République Gabonaise ;

Vu la loi n°027/2018 du 11 juin 2019 portant orientation de la politique nationale de l'artisanat en République Gabonaise ;

Vu le décret n°0331/PR/MPMEAC du 28 février 2013 portant attributions et organisation du Ministère des Petites et Moyennes Entreprises, de l'Artisanat et du Commerce ;

Vu le décret n°000227/PR du 16 juillet 2020 portant nomination du Premier Ministre, Chef du Gouvernement ;

Vu le décret n°000228/PR/PM du 17 juillet 2020 fixant la composition du Gouvernement de la République, ensemble les textes modificatifs subséquents ;

Le Conseil d'Etat consulté ;

Le Conseil des Ministres entendu ;

D E C R E T E :

Article 1er : Le présent décret porte nomenclature des Corps des Métiers de l'Artisanat en République Gabonaise.

Article 2 : Sont considérés comme membres du corps des métiers de l'Artisanat en République Gabonaise, les métiers cités à l'annexe du présent décret.

Article 3 : La liste des métiers de l'Artisanat annexée au présent décret est actualisée par arrêté du Ministre chargé de l’Artisanat.

Article 4 : Des textes réglementaires déterminent, en tant que de besoin, les dispositions de toute nature nécessaires à l’application du présent décret.

Article 5 : Le présent décret sera enregistré, publié au Journal Officiel et communiqué partout où besoin sera.

Fait à Libreville, le 06 septembre 2022

Par le Président de la République,
Chef de l’Etat

Ali BONGO ONDIMBA

Le Premier Ministre, Chef du Gouvernement
Rose Christiane OSSOUKA RAPONDA

Le Ministre du Commerce, des Petites et Moyennes Entreprises
Yves Fernand MANFOUMBI

Le Ministre de l’Emploi, de la Fonction Publique et du Travail
Madeleine E.BERRE

Le Ministre de l’Economie et de la Relance
Nicole Jeanine Lydie ROBOTY épouse MBOU

 

Annexe du décret portant Nomenclature des Métiers De l’Artisanat au Gabon

LA NOMENCLATURE DES METIERS
DE L’ARTISANAT AU GABON

BRANCHES D'ACTIVITES

 

SYMBOLE

 

ARTISANAT D'ART

 

A

 

ARTISANAT DE SERVICE

 

S

 

ARTISANAT DE PRODUCTION ET DE TRANSFORMATION

P

 

SECTEUR D'ACTIVITES

 

 

1. SECTEUR BATIMENT

   

2. SECTEUR ALIMENTATION

   

3. SECTEUR FIBRES VEGETALES

   

4. SECTEUR PIERRE

   

5. SECTEUR BOIS

   

6. SECTEUR TEXTILE, HABILLEMENT,  CUIR ET PEAUX

 

7. SECTEUR METAUX ET CONSTRUCTION METALLIQUE

 

8. SECTEUR CONSTRUCTION MECANIQUE

 

 

9. SECTEUR ELECTRONIQUE, ELECTRICITE ET FROID

 

10. SECTEUR HYGIENE ET SOINS CORPORELS

 

11. SECTEUR ART ET DECORATION

 

 

12. SECTEUR POTERIE ET CERAMIQUE

 

 

Nombre de Corps de métiers   =

43

 

Nombre de métiers                   =

369

 

1. SECTEUR BATIMENT

   

Nombre de Corps de métiers   =

7

 

Nombre de métiers                   =

49

 

N° ORDRE

CORPS DE METIERS

Code Métier

METIERS

1

CONCEPTION BATIMENT

1

Architecte  (A S)

2

Dessinateur en bâtiment (A S)

2

CONSTRUCTION DE BATIMENT EN CIMENT ET MATERIAUX DIVERS

3

Fouilleur

5

Maçon ciment (S)

6

Maçon terre battue (S)

7

Maçon paillasse (S)

8

Maçon bois (S)

9

Maçon bambou  (S)

10

Charpentier bois (S)

11

Charpentier métallique (S)

12

Étanchéiste (S)

13

Coffreur (S)

14

Ferrailleurs (S)

3

INSTALLATION

15

Electricien bâtiment (S)

16

Plombier sanitaire (S)

17

Installateur de climatisation (S)

18

Installateur des équipements incendie (S)

19

Installateur des autres équipements de bâtiments (S)

4

 FABRICATION DE MATERIAUX AGGLOMERES

20

Briquetier-brique de terre battue (P)

21

Briquetier-brique en argile (P)

22

Briquetier d’aggloméré (P)

23

Fabricant de balustres et arcades (P)

24

Fabricant de pavés (P)

5

TRAVAUX DE FINITION

25

Menuisier plafond (S)

26

Plâtrier (S)

27

Staffeur (S)

28

Poseur de cadres (S)

29

Carreleurs (S)

30

Carreleurs mosaïstes (S)

31

Poseur de granit (S)

32

Carreleur marbre (S)

33

Parqueteur (S)

34

Solier-moquettiste (S)

35

Peintre bâtiment (S)

36

Tapissier (S)

37

Métallier (S)

38

Vitriers (S)

6

FORAGE DE PUITS ET  FOSSES

39

Puisatier (S)

40

Fossoyeur (S)

41

Fabricant de caveaux (S)

7

AMENAGEMENT DE TERRAIN

42

Aménagiste (A) et (S)

43

Paysagiste (A) et (S)

44

Jardinier (A) et (S)

45

Poseur de pavés (S)

46

Poseur de canalisation d’égouts (S)

47

Poseur de canalisation d'adduction d’eau (S)

48

démolisseur artificier (S)

49

Poseur de conduites d’écoulement d’eau (S)

2. SECTEUR ALIMENTATION

   

Nombre de Corps de métiers =

11

 

Nombre de métiers                 =

90

 

N° ORDRE

CORPS DE METIERS

Code Métier

METIERS

1

ABATAGE ET TRANSFORMATION DE VIANDES, DE POISSONS ET DE FRUITS DE MER

1

Boucher (P)

2

Charcutier (P)

3

Fumeur de poissons (P)

4

Fumeur de viande (P)

5

Saleur de poisson  (P)

6

Poissonnier  (P)

7

fumeur de  crustacés (P)

8

fumeur d'huitres  (P)

9

Ecailleurs (S)

10

Préparateur de viande

11

Collecteur et transformateur de viscères de poisson

2

TRANSFORMATION ET CONSERVATION DES FRUITS, DES LEGUMES ET DES NOIX

12

Chocolatier (P)

13

Torréfacteur (P)

14

Confiturier  (P)

15

Sécheur de fruits  (P)

16

Sécheur de légumes (P)

17

Fabricant d'huile alimentaire (P)

18

Transformateur de noix de coco  (P)

19

Fabricant de pâtes à base de fruits (P)

20

Fabricant de pâtes à base de noix (P)

21

Fabricant de pâtes à base de légumes (P)

22

Broyeur de fruits (S)

23

Broyeur de légumes (S)

24

Pileuse de légumes  (P)

25

Fabricant d'odika  (P)

26

Découpeuse de légumes  (P)

27

Fabricant des condiments et des épices  (P)

3

FABRICATION DE PRODUITS LAITIERS

28

Producteur de lait  (P)

29

Fabricant de yaourt (P)

30

Fabricant  de lait caillé (P)

31

Fabricant de fromage (P)

32

Fabricant de crème (P)

4

TRANSFORMATION DE GRAINS ET DE TUBERCULES

33

Meunier (P) (S)

34

Fabricant de pâte à base de tubercules   (P)

35

Fabricant de pâte à base de grains (P)

36

Fabricant de produits à base de farine (P)

37

Fabricant de chips (P)

38

Fabricants d’huile végétale  (P)

39

Fabricants d’autres produits à base de tubercules  (P)

5

BOULANGERIE, PATISSERIE

40

Boulanger  (P)

41

Pâtissier (P)

42

Viennoisier (P)

43

Fabricants d’autres galettes  (P)

6

PRODUCTION DE SEL DE CUISINE ET APPARENTE

44

Producteur de sel marin (P)

45

Producteur de sel à base de végétaux (P)

7

CONFISERIE

46

Confiseur (P)

8

FABRICATION DE BOISSONS

47

Siropier (P)

48

Glacier (P)

49

Fabricants de jus à base de fruits (P)

50

Fabricants de jus à base de légumes (P)

51

Fabricant de vin de palme (P)

52

Fabricant de vin de canne à sucre  (P)

53

Fabricant de vin à base de fruits (P)

54

Fabricant de liqueur à base de graines (P)

55

Fabricant de liqueur à base de fruits (P)

56

Fabricant d'hydro-miel (P)

57

Brasseur (P)

9

RESTAURATION

58

Restaurateur (S)

59

Serveur (S)

60

Barman (S)

61

Plongeur (S)

62

Gargotier (S)

63

Traiteur (S)

64

Cantinier (S)

65

Sandwichier (S)

66

pizzaïolo (S)

67

Crêpier (S)

68

Braiseur (S)

69

Rôtisseur (S)

70

Cuisinier (S)

10

PECHE

71

Marin-pêcheur (S) et (P)

72

Pêcheur d'huitres  (P)

73

Ramendeur

74

Pêcheur traditionnel (S)  et (P)

11

AGRICULTURE ELEVAGE/ PISCULTURE/CHASSE/ CUEILLETTE

75

Apiculteur  (P)

76

horticulteur (P)

77

Ostréiculteur (P)

78

Aviculteur  (P)

79

Producteur d'œufs (P)

80

Eleveur de bovin (P)

81

Eleveur de porc (P)

82

Pisciculteur (P)

83

Pisciculteur d'alevins

84

Pisciculteur de fingerlings

85

Pisciculteur de poissons marchands

86

Chasseur de gibiers (P)

87

Cueilleur de fruits (P)

88

Cueilleur d'autres produits forestiers (P)

89

Maraîcher (P)

90

Horticulteur

3. SECTEUR FIBRES VEGETALES

 

Nombre de Corps de métiers =

2

 

Nombre de métiers                 =

12

 

N° ORDRE

CORPS DE METIERS

Code Métier

METIERS

1

CULTURE

1

Pépiniériste (P)

2

Arboriculteur (P)

3

Floriculteur (P)

4

Fleuriste (A)

2

TISSAGE

5

Nattier (A)

6

Vannier (A)

7

Cordier (A)

8

Fileur (A)

9

Rotinier (A)

10

Canneur (A)

11

Tisserand (A)

12

Balaitier (A)

4. SECTEUR PIERRE

   

Nombre de Corps de métiers =

1

 

Nombre de métiers                 =

7

 

N° ORDRE

CORPS DE METIERS

Code Métier

METIERS

1

TRAVAIL DE LA PIERRE

1

Carrier (P)

2

Collecteur de pierre

3

Casseur de pierre (P)

4

Tailleur de pierre (A)

5

Sculpteur sur pierre (A)

6

Graveur de pierre

7

Marbrier

5. SECTEUR BOIS

   

Nombre de Corps de métiers =

1

 

Nombre de métiers                 =

13

 

N° ORDRE

CORPS DE METIERS

Code Métier

METIERS

1

TRAVAIL DU BOIS

1

Bûcherons (S)

2

Scieurs de bois (S)

3

Menuisier (S) et (P)

4

Ebéniste  (A) et (P)

5

Charbonnier (P)

6

Constructeur de pirogues en bois (P)

7

Marqueteur

8

Fabricant des ustensiles de cuisine en bois (P)

9

Brossier (P) /Balaitier

10

Boisselier (P)

11

Anilier (P)

12

Sculpteur sur bois (S)

13

Fabriquant de jeux ludiques en bois (P)

6. SECTEUR TEXTILE, HABILLEMENT,  CUIR ET PEAUX

Nombre de Corps de métiers =

2

 

Nombre de métiers                 =

19

 

N° ORDRE

CORPS DE METIERS

Code Métier

METIERS

1

TEXTILE ET HABILLEMENT

1

Tricoteur (A)

2

Tailleur (S)/Couturier (S)

3

Chapelier (A) (P)

4

Brodeur (A)

5

Styliste-modéliste (A)

6

Teinturier (A)

7

maroquinier (A)

8

Fabricant d’accessoires d'habillement (P)

9

Gantier

10

Piqueur

11

Gainier

12

Selier

13

Relieur

14

 Technicien de fabrication de Lingerie

2

CUIR ET PEAU

15

Tanneur-Peaussier (A)

16

Graveur sur cuir (A)

17

Bottier (P)

18

Cordonnier (S)

19

Cireur (S)

7. SECTEUR METAUX ET CONSTRUCTION METALLIQUE

 

Nombre de Corps de métiers =

2

 

Nombre de métiers                 =

11

 

N° ORDRE

CORPS DE METIERS

Code Métier

METIERS

1

 

EXTRACTION, FORGE ET OUTILLAGE

 

1

Orpailleur traditionnel (P)

2

Forgeron (A)

3

Ferronnier (A)

4

Outilleurs (P)

5

Armurier (S)

6

Fondeur d’aluminium, de bronze et de cuivre (P)

7

Chaudronnier (P)

8

Soudeur (S)

2

CONSTRUCTION METALLIQUE

9

Ferblantier (P)

10

Charpentier  métallier (S)

11

Menuisier aluminium (S)

 

 

8. SECTEUR CONSTRUCTION MECANIQUE

Nombre de Corps de métiers =

3

 

Nombre de métiers                 =

30

 

N° ORDRE

CORPS DE METIERS

Code Métier

METIERS

1

MECANIQUE            

1

Dessinateur en construction mécanique (A)

2

Monteur en construction mécanique (P)

3

Tourneurs fraiseur (P)

4

Ascensoriste (S)

5

Accastilleur (S)

6

Monteur en installations thermiques (S)

2

AJUSTAGE

7

Ajusteur (P)

8

Rectifieur (P)

9

Affûteur (S)

10

Technicien en plasturgie

11

Carrossier

12

Tôliers (S)

3

TRANSPORTS

13

Contrôleur Technique (S)

14

chauffeur de poids lourds (S)

15

Ambulancier (S)

16

chauffeur de taxi (S)

17

Déménageur (S)

18

Livreur (S)

19

convoyeur de fonds (S)

20

chauffeur de bus (S)

21

conducteur de train (S)

22

chauffeur routier (S)

23

chauffeur de remorque (S)

24

chauffeur de transport de matériels (T.M.) (S)

25

Pousseur de brouette (S)

26

Conducteur d'hors-bord (S)

27

Conducteur de pirogue (S)

28

Conducteur de bateau (S)

29

Régulateur des transports en commun (S)

30

Emballeur (déménagement) (S)

9. SECTEUR ELECTRONIQUE, ELECTRICITE ET FROID

Nombre de Corps de métiers =

2

 

Nombre de métiers                 =

12

 

N° ORDRE

CORPS DE METIERS

Code Métier

METIERS

1

ELECTRONIQUE

1

Electrotechnicien (S)

2

Electronicien (S)

3

Fabricant et réparateur de petits outillages (S) et (P)

4

Fabricants, monteurs de composants électroniques (S) et (P)

5

Poseurs et réparateurs de serrures électroniques (S)

6

Monteur d’antenne parabolique (S)

7

Technicien en réseau (S)

8

Monteur de composants électroniques (S)

2

ELECTRICITE ET FROID

9

Monteur électricien (S)

10

Climaticien

11

Frigoriste (S)

12

Electricien cinéma (S)

10. SECTEUR HYGIENE ET SOINS CORPORELS

Nombre de Corps de métiers =

4

 

Nombre de métiers                 =

29

 

N° ORDRE

CORPS DE METIERS

Code Métier

METIERS

1

COIFFURES ET TRESSES

1

Tresseuse (S)

2

Coiffeur (S) / Barbier

3

Perruquier-posticheur  (S) et (P)

2

FABRICATION  DE PRODUITS COSMETIQUES

4

Fabricant de savons (P)

5

Fabricant de crème, lait de toilette, huile, beurre (P)

6

Fabricant de parfums et huiles essentielles (P)

7

Fabricant de masque corporel et capillaire  (P)

3

ESTHETIQUE, SOINS ET HYGIENE

8

Esthéticien (S)

9

Manucure-pédicure (S)

10

styliste ongulaire (S)

11

Spa-manager (S)

12

Spa-praticien (S)

13

Make-up artiste (S)

14

Tatoueur (S)

15

Professionnel du Piercing (S)

16

Prothésiste (orthoprothésiste, audioprothésiste, prothésiste dentaire etc.) (S)

17

Opticien-lunettier (S)

18

Circonciseur (S)

19

Thanatopracteur (S)

20

Soignant traditionnels de fractures (S)

21

Préparateur de pharmacopée traditionnelle (S) et (P)

4

NETTOYAGE ET ENTRETIEN

22

Auxiliaire de maison (S)

23

Blanchisseur (S)

24

Spécialiste de nettoyage courant de locaux et autres services de nettoyage (S)

25

Teinturier pressing (S)

26

Spécialiste de traitement et élimination des déchets (S)

28

Débroussailleur (S)

29

Fabricant d'amidon (P)

11. SECTEUR ART ET DECORATION

 

Nombre de Corps de métiers =

4

 

Nombre de métiers                 =

30

 

N° ORDRE

CORPS DE METIERS

Code Métier

METIERS

1

 FABRICATION D'ARTICLES EN JOAILLERIE, BIJOUTERIE ET ARTICLES SIMILAIRES

1

Chercheur-fouilleur en pierres précieuses

2

Trieur

3

Nettoyeur

4

Bijoutier  (A)

5

orfèvre (A)

6

Joaillier (A)

7

Bijoutier fantaisie (A)

8

Ferronnier d’art (A)

2

FABRICATION D'OBJETS TRADITIONNELS ET CREATION DE PIECES UNIQUES

9

Fabricant d’instruments de musique traditionnelle (A) et (P)

10

Fabricant d’objets d’ornement divers (A)

11

Fabricant de couronne funéraire (A)

12

Fabricant d'objets décoratifs en granulats

13

Maquettiste (A)

3

DECORATION

14

Technicien en Tenture (A)

15

Décorateur des lieux et des véhicules (A)

16

Dessinateur (A)

17

Peintre décorateur (A)

18

Pyrograveur (A)

19

Portraitiste (A)

20

Décorateur d'objets traditionnels (A)

21

Luthier (A) et (S)

22

Décorateur de chapelle ardente (A)

23

Décorateur d'intérieur (A)

24

Designer (A)

25

Etalagiste (A)

26

Fabricants de bougie (A) et (P)

27

Wedding planner (S)

28

Fabricant de pierre tombale (A)

4

 FABRICATION ET RESTAURATION DU PATRIMOINE

29

Sculpteur de hauts et bas-reliefs (A)

30

Restaurateur de hauts et bas-reliefs (A)

12. SECTEUR POTERIE ET CERAMIQUE

 

Nombre de Corps de métiers =

2

 

Nombre de métiers                 =

6

 

N° ORDRE

CORPS DE METIERS

Code Métier

METIERS

1

POTERIE

1

Potier (A)

2

Potier utilitaires (A)

3

Potier rituels (A)

4

Potier décorateurs (A)

5

Fabricant de foyers améliorés (A)

2

CERAMIQUE

6

Céramistes modélistes (A)

13. SECTEUR INSTALLATION, MAINTENANCE, ENTRETIEN, REPARATION ET IMAGE

 

Nombre de Corps de métiers =

2

 

Nombre de métiers                 =

61

 

N° ORDRE

CORPS DE METIERS

Code Métier

METIERS

1

INSTALLATION, MAINTENANCE, ENTRETIEN ET REPARATION

1

Dépanneurs de poste radio, téléviseur et chaines WI-FI (S)

2

Horloger

3

Installateurs de matériels de sécurité et de télésurveillance (S)

4

Installateur/maintenancier en électroménager

5

Installateur d'enseignes lumineux (S)

6

Installateur/maintenancier de matériels informatiques (S)

7

Installateur/maintenancier de panneaux solaires

8

Installateur /réparateurs de fours à pain (S)

9

Installateur/réparateur de matériel de télécommunication et assimilés (S)

10

Installateur/réparateur de matériel et équipement photographiques (S)

11

Installateur/réparateur de matériels cinématographiques (S)

12

Installateur/réparateur de matériel audiovisuel (S)

13

Laveur autos, motos, moquettes… (S)

14

Régleur de parallélisme (S)

15

Réparateur de balance (S)

16

Réparateur de machine à broder NTIC (S)

17

Réparateur de machine à coudre et assimilée (S)

18

Réparateur de machines  et appareils divers (S)

19

Réparateur de vélo (S)

20

Tôlier carrossier (S)

21

Réparateur et mécanicien de cyclomoteurs (S)

22

Réparateur d’appareils photographiques et caméras (S)

23

Réparateur d’équipement de communication (S)

24

Mécanicien automobile (S)

25

Mécanicien d'engins (S)

26

Mécanicien diéséliste (S)

27

Electricien automobiliste (S)

28

Mécanicien ajusteur d’appareils électriques (S)

29

Réparateur de radiateur (S)

30

Réparateur d’ordinateurs et d’équipements périphériques(S)

31

Réparateur de chauffe-eau (S)

32

Réparateur de climatiseurs (S)

33

Réparateur de machines à laver (S)

34

Réparateur de machines diverses (S)

35

Réparateur de matériels de transport fluvial et naval (S)

36

Réparateur de micro-onde (S)

37

Réparateur de par brise et de phare (S)

38

Réparateur de plastiques de véhicules et de cyclomoteurs (S)

39

Réparateur de téléphones portables (S)

40

 Réparateur de gazinières (S)

41

Réparateur de ventilateurs (S)

42

Vulcanisateur /Chargeur de batterie (S)

2

IMAGE

43

Cameraman (S)

44

Compositeur typographe (S)

45

Encadreur (S)

46

Fabricant de cachets (S)

47

Façonnier (S)

48

Graphiste (A) et (S)

49

Graveur (A)

50

Graveur sur marbre

51

Graveur sur métaux (bronze, fer, alluminium etc )

52

Graveur sur vitres

53

Imprimeur (S)

54

Imprimeur relieur (S)

55

Imprimeur sérigraphe (S)

56

Photographe (S)

57

Photograveur (S)

58

Régisseur de lumière (S)

59

Régisseur de son (S)

60

Spécialiste de traitement d’images photographiques  (A) et (S)  

61

Technicien de laboratoire photos (S)

 

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